Conventions Zéphir Assurance

Assurances Zéphir Conventions particulières

Pompon temporaire de l'assurance un autre véhicule

En cas d'indisponibilité du véhicule assuré, les garanties du contrat peut être transférées sur provisoirement un véhicule de remplacement, loué emprunté. Les garanties sont acquises dès l'envoi d'une lettre recommandée (cachet de poste faisant foi ) nous informant du remplacement.La lettre doit indiquer les caractéristiques figurant sur la carte grise du véhicule de remplacement (Marque, numéro d'immatriculation, puissance fiscale, type, carrosserie…). Un supplément de cotisation calculée d'après notre tarif en vigueur à cette date pourra éventuellement être réclamé. Lorsque le véhicule de remplacement est couvert, le véhicule remplacé ne l'est plus.

Achats d'un nouveau véhicule avant d'avoir vendu l'ancien

En cas de transfert des effets de votre contrat sur un nouveau véhicule, vous pouvez demander à ce que les garanties souscrites pour le précédent véhicule soient maintenues, mais exclusivement pour des déplacements en vue de sa vente, pendant une durée maximale de 30 jours consécutifs à compter du report des garanties sur le nouveau véhicule. Pendant cette période, les deux véhicules ne pourront en aucun cas circuler simultanément. Un supplément de cotisation calculée d'après notre tarif en vigueur à cette date pourra éventuellement être réclamé. Cette disposition est réservée aux véhicules à quatre roues dont le poids total en charge n'excède pas 3,5 t.

Si la vente de l'ancien véhicule intervient avant l'expiration du délai de 30 jours, la garantie prend fin le lendemain de la vente à 0 heure (article L 121. 11 du code des assurances).

Transports bénévoles d'un accidenté de la route

Quelles que soient les garanties souscrites, nous remboursons les frais exposés par l'assuré pour le nettoyage des garnitures intérieures du véhicule assuré, de ses effets vestimentaires et de ceux des personnes l'accompagnant , lorsque ces frais sont la conséquence de dommages résultants des transports bénévoles d'une personne blessée à la suite d'un accident de la route. Nous intervenons le véhicule assuré soit ou non impliqués dans l'accident.

Apprentissages anticipés de la conduite

les garantie du contrat peut être répandue à la situation dite de" conduite accompagnée", mis en place par les pouvoirs publics. Pour bénéficier de cette possibilité, vous devez préalablement en faire la demande et recevoir notre accord. L'extension de garantie prend effet à la part d'établissement de l'attestation de fin de formation initiale délivrée par l'auto-école et s'exerce sous réserve que les conditions exigées de l'apprenti et de l'accompagnateur soit remplies (respect des prescriptions de conduite figurant dans la notice d'information remise par l'auto-école, accompagnement de l'élève parla de conducteur désigné comme tel au contrat…). Cette extension s'exerce selon les mêmes conditions, limites de garantie est franchises que celles prévues au contrat (avec application d'une franchise" conducteur novice" )